Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bordées
Les Amis de la Citadelle, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4113308
Date de dépôt :
25/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2024
Bordées de Les Amis de la Citadelle

Présentation de la marque Bordées

Déposée par voie électronique le 25 août 2014 par l'association loi 1901 Les Amis de la Citadelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bordées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Amis de la Citadelle domicilié(e) Hôtel des Gens de Mer, 1 quai du Risban - 59140 - Dunkerque - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 432 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Amis de la Citadelle, M. Edmond OLEK domicilié(e) Hôtel des Gens de Mer, 1 quai du Risban - 59140 - Dunkerque - France.

La marque Bordées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bordées est expirée depuis le 25 août 2024.

Les Amis de la Citadelle a également déposé les autres marques suivantes : La Citadelle en Bordées


Les Amis de la Citadelle, association loi 1901 - Hôtel des Gens de Mer, 1 quai du Risban - 59140 - Dunkerque - France - SIREN 453432817


Les Amis de la Citadelle, M. Edmond OLEK - Hôtel des Gens de Mer, 1 quai du Risban - 59140 - Dunkerque - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.